DUP + parcellaire par SNCF RESEAU communes DYÉ ET VÉZANNES
Mis à jour le 07/06/2024
Avis d'ouverture d'enquête
Arrêté
Dossier de présentation DUP
Dossier de présentation Parcellaire
Rapport et conclusion de l'enquête
Arrêté définitif DUP + annexes
Arrêté
Dossier de présentation DUP
Dossier de présentation Parcellaire
Rapport et conclusion de l'enquête
Arrêté définitif DUP + annexes
DOSSIER DUP
DOSSIER PARCELLAIRE
Documents listés dans l’article
- Télécharger Pièce A_Informations administratives et juridiques PDF - 0,48 Mb - 03/04/2024
- Télécharger Pièce B_Notice explicative DUP PDF - 0,64 Mb - 03/04/2024
- Télécharger Pièce C_Plan de situation PDF - 1,01 Mb - 03/04/2024
- Télécharger Pièce D_Plan du périmètre DUP PDF - 0,25 Mb - 03/04/2024
- Télécharger Pièce E_Plan général des travaux_Zone 2 PDF - 0,60 Mb - 03/04/2024
- Télécharger Pièce E_Plan général des travaux_Zone 3 PDF - 0,55 Mb - 03/04/2024
- Télécharger Pièce E_Plan général des travaux_Zone 4 PDF - 0,68 Mb - 03/04/2024
- Télécharger Pièce E_Plan général des travaux_Zone1 PDF - 0,61 Mb - 03/04/2024
- Télécharger Pièce F _Caractéristiques de l'ouvrage PDF - 1,23 Mb - 03/04/2024
- Télécharger Pièce G_Estimation sommaire des dépenses PDF - 0,38 Mb - 03/04/2024
- Télécharger Pièce 1_Etat parcellaire Dyé PDF - 0,47 Mb - 03/04/2024
- Télécharger PIèce 1_Etat parcellaire Vézannes PDF - 0,57 Mb - 03/04/2024
- Télécharger Pièce 2_Plan parcellaire_1 PDF - 0,11 Mb - 03/04/2024
- Télécharger Pièce 2_Plan parcellaire_2 PDF - 0,19 Mb - 03/04/2024
- Télécharger Pièce 3_Notice explicative_Dossier parcellaire PDF - 0,62 Mb - 03/04/2024
Documents associés
- Télécharger Arrêté d'ouverture DUP et parcellaire PDF - 1,71 Mb - 03/04/2024
- Télécharger avis d'ouverture enquête A4 PDF - 0,56 Mb - 03/04/2024
- Télécharger PV parcellaire SNCF Dyé Vézannes PDF - 0,54 Mb - 03/06/2024
- Télécharger Rapport DUP SNCF Dyé Vézannes PDF - 0,72 Mb - 03/06/2024
- Télécharger Arrêté définitif + annexes SNCF Réseau PDF - 1,89 Mb - 07/06/2024