Elections municipales complementaires de Sermizelles les 16 et 23 novembre 2014

Mis à jour le 03/11/2014

En raison du décès du maire de la commune et de la démission d'un conseiller municipal, les électeurs de SERMIZELLES sont convoqués le dimanche 16 novembre 2014 pour procéder à l’élection de deux conseillers municipaux afin de reconstituer le conseil municipal qui procédera à la désignation d'un nouveau maire.

Si un deuxième tour de scrutin est nécessaire, il aura lieu le dimanche 23 novembre 2014.

En raison du décès du maire de la commune et de la démission d'un conseiller municipal, les électeurs de SERMIZELLES sont convoqués le dimanche 16 novembre 2014 pour procéder à l’élection de deux conseillers municipaux afin de reconstituer le conseil municipal qui procédera à la désignation d'un nouveau maire.

Si un deuxième tour de scrutin est nécessaire, il aura lieu le dimanche 23 novembre 2014.

Le scrutin sera ouvert de 8 à 18 heures.

Toute personne souhaitant être élue doit obligatoirement déposer sa candidature.

Pour les deux tours de scrutin, les candidatures seront reçues à la sous-préfecture d'Avallon,  24 rue de Lyon, aux dates et horaires suivants :

Pour le premier tour de scrutin :

  • le mardi 28 octobre 2014 de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 ;
  • le mercredi 29 octobre 2014 de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 ;
  • le jeudi 30 octobre 2014 de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 18h00.

En cas de second tour de scrutin :

  • le lundi 17 novembre 2014 de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 ;
  • le mardi 18 novembre 2014 de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 18h00.

 Les déclarations transmises par voie postale, télécopie ou par messagerie électronique ne seront pas admises.


Quelles sont les pièces à fournir par les candidats

Quel que soit le type de candidature (isolée ou groupée), chaque candidat doit établir une déclaration individuelle de candidature au moyen d’un imprimé Cerfa (modèle mis en ligne sur le site internet de la préfecture www.yonne.gouv.fr - dossier actualités)

Le candidat ou le groupe de candidats peut désigner un mandataire chargé de déposer la (ou les) déclaration(s) de candidature. Il sera demandé un justificatif d’identité au déclarant (en cours de validité ou périmé).

La déclaration de candidature doit être accompagnée, d’un justificatif prouvant l’attache du candidat avec la commune où il se présente (attestation d’inscription sur les listes électorales de la commune où s’il n’y est pas inscrit : une attestation d’inscription sur les listes électorales de sa commune et un justificatif de son attache fiscale avec la commune où il se présente au 1er janvier 2014).

Le cas échéant, le mandataire doit être en possession du mandat de chacun des candidats pour lequel il déposera une candidature.

La déclaration de candidature n’est obligatoire que pour le premier tour de scrutin. Les candidats non élus au premier tour sont en effet automatiquement candidats au second tour. En revanche, si le nombre de candidats au premier tour est inférieur au nombre de sièges à pourvoir, de nouvelles candidatures pourront être enregistrées en vue du second tour.


Les candidats au premier tour (16 novembre 2014):

Télécharger arrêté fixant la liste des candidats tour 1 municipales complementaires Sermizelles PDF - 0,08 Mb - 03/11/2014