Elections municipales complémentaires

Elections municipales complémentaires à Saint Léger Vauban les 3 et 10 juillet 2016

 
 
Elections municipales complémentaires à Saint Léger Vauban les 3 et 10 juillet 2016

En vue de pourvoir quatre sièges vacants au sein du conseil municipal de SAINT LÉGER VAUBAN, les électeurs de la commune sont convoqués le dimanche 3 juillet 2016 pour procéder à l’élection de quatre conseillers municipaux. Si un deuxième tour de scrutin est nécessaire, il aura lieu le dimanche 10 juillet 2016.

élus dès le premier tour

AMAND Anthony
BAYLIS Suzanne
GALLY Olivia
GILLET-ACCART Myriam

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Si un deuxième tour est nécessaire, il aura lieu le dimanche 10 juillet 2016

Le scrutin sera ouvert à neuf heure et clos à dix-huit heure.


Dépôt des candidatures

Toute personne souhaitant être élue doit obligatoirement déposer sa candidature.

Pour le premier tour de scrutin, les candidatures seront enregistrées en sous-préfecture d'Avallon mercredi 15 juin et jeudi 16 juin 2016.

S'il n'y a pas suffisamment de candidats déclarés au premier tour, de nouvelles candidatures seront possibles pour le second tour de scrutin. Elles devront avoir préalablement été enregistrées :

  • le mardi 5 juillet 2016 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00

Les déclarations transmises par voie postale, télécopie ou par messagerie électronique ne seront pas admises.

Quelles sont les pièces à fournir par les candidats

Quel que soit le type de candidature (isolée ou groupée), chaque candidat doit établir une déclaration individuelle de candidature au moyen d’un imprimé Cerfa 

Le candidat ou le groupe de candidats peut désigner un mandataire chargé de déposer la (ou les) déclaration(s) de candidature. Il sera demandé un justificatif d’identité au déclarant (en cours de validité ou périmé).

La déclaration de candidature doit être accompagnée, d’un justificatif prouvant l’attache du candidat avec la commune où il se présente (attestation d’inscription sur les listes électorales de la commune où s’il n’y est pas inscrit : une attestation d’inscription sur les listes électorales de sa commune et un justificatif de son attache fiscale avec la commune où il se présente au 1er janvier 2016).

Le cas échéant, le mandataire doit être en possession du mandat de chacun des candidats pour lequel il déposera une candidature.

La déclaration de candidature n’est obligatoire que pour le premier tour de scrutin. Les candidats non élus au premier tour sont en effet automatiquement candidats au second tour. Par contre, si le nombre de candidats au premier tour est inférieur au nombre de sièges à pourvoir, de nouvelles candidatures pourront être enregistrées en vue du second tour.