Elections complémentaires à Mont-Saint-Sulpice les 10 et 17 septembre 2023
En raison des démissions de quatre conseillers municipaux ainsi que du siège resté vacant à l’issue du renouvellement général des conseillers municipaux de 2020, il convient de procéder à des élections municipales partielles en vue de pourvoir les cinq sièges de conseillers municipaux vacants.
Des élections municipales complémentaires de la commune de Mont-Saint-Sulpice auront lieu le dimanche 10 septembre 2023 pour procéder à l’élection de 5 conseillers municipaux. Si un 2eme tour est nécessaire, il aura lieu le dimanche 17 septembre 2023.
Les résultats du 2ème tour :
Sont élus :
- Monsieur Olivier DUBOC
- Monsieur Stéphane MERLET
Les candidats du 2ème tour :
- Monsieur Olivier DUBOC
- Monsieur Michel GAY
- Monsieur Grégory GOUAILLE
- Monsieur Stéphane MERLET
- Monsieur Jean-François QUIVIGER
Les résultats du 1er tour :
Sont élus :
- Monsieur Alain BOUCHERON
- Monsieur Michel GIRAUDIN
- Madame Bernadette VAN DEN BERGHE
Un deuxième tour est nécessaire. Il aura lieu le dimanche 17 septembre 2023.
Les candidats du 1er Tour :
- Monsieur Alain BOUCHERON
- Monsieur Olivier DUBOC
- Monsieur Michel GAY
- Monsieur Michel GIRAUDIN
- Monsieur Grégory GOUAILLE
- Monsieur Stéphane MERLET
- Monsieur Jean-François QUIVIGER
- Madame Bernadette VAN DEN BERGHE
Convocation des électeurs
Dépôt des candidatures
Toute personne souhaitant être élue doit obligatoirement déposer sa candidature.
Les candidats peuvent se présenter de manière isolée ou groupée.
Seuls peuvent se présenter au second tour de scrutin les candidats présents au premier tour, sauf si le nombre de candidats au premier tour est inférieur au nombre de sièges à pourvoir.
Pour les deux tours de scrutin, les candidatures seront à déposer à la préfecture de l’Yonne - bureau des réglementations et des élections, rue Cochois à Auxerre dans les conditions suivantes (prise de rendez-vous fortement conseillée au 03.86.72.78.87 ou 78.82) :
Pour le premier tour de scrutin :
- le mercredi 23 août 2023 de 9h00 à 12h00 ;
- le jeudi 24 août 2023 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.
En cas de second tour de scrutin :
- le lundi 11 septembre 2023 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30 ;
- le mardi 12 septembre 2023 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.
Quelles sont les pièces à fournir par les candidats :
Quel que soit le type de candidature (isolée ou groupée), chaque candidat doit établir une déclaration individuelle de candidature au moyen d’un imprimé Cerfa
Le candidat ou le groupe de candidats peut désigner un mandataire chargé de déposer la (ou les) déclaration(s) de candidature.
Il sera demandé un justificatif d’identité au déclarant (en cours de validité ou périmé).
La déclaration de candidature doit être accompagnée d’un justificatif prouvant l’attache du candidat avec la commune où il se présente (attestation d’inscription sur les listes électorales de la commune que vous pouvez télécharger ici ).
Pour les candidats qui ont la qualité d’électeur dans une autre commune que celle où il se présente, la déclaration de candidature doit être accompagnée d’une attestation d’inscription sur les listes électorales de sa commune et d’un justificatif de son attache fiscale avec la commune où il se présente.
Le cas échéant, le mandataire doit être en possession du mandat de chacun des candidats pour lequel il déposera une candidature.
La déclaration de candidature n’est obligatoire que pour le premier tour de scrutin.
Les candidats non élus au premier tour sont en effet automatiquement candidats au second tour. En revanche, si le nombre de candidats au premier tour est inférieur au nombre de sièges à pourvoir, de nouvelles candidatures pourront être enregistrées en vue du second tour.
Documents listés dans l’article
- Télécharger AP CANDIDATURE MSS T2 PDF - 0,10 Mb - 14/09/2023
- Télécharger AP CANDIDATURE MSS PDF - 0,11 Mb - 28/08/2023
- Télécharger AP convocation électeurs MUN complementires mont-saint-sulpice 2 PDF - 0,20 Mb - 28/08/2023
- Télécharger exemple-mandat-depot-candidatures-commune-1000-habitants PDF - 0,11 Mb - 08/10/2020
- Télécharger exemple-mandat-depot-candidatures-commune-groupees-1000-habitants PDF - 0,09 Mb - 08/10/2020